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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS MICHEL
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CITY TRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY TRAC
ETABLISSEMENTS MICHEL

Numéro de dépôt :
95593996
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2005

Présentation de la marque CITY TRAC

Déposée le 24 octobre 1995 par la société ETABLISSEMENTS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY TRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS MICHEL domicilié(e) 17, rue de la Molière, 60240 MONTIGNY-EN-VEXIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 814 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque CITY TRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY TRAC est expirée depuis le 24 octobre 2005.

ETABLISSEMENTS MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIR'FERME , CODOCA , CERTI'FERME


ETABLISSEMENTS MICHEL - 17, rue de la Molière, 60240 MONTIGNY-EN-VEXIN - France - SIREN 303814305


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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